D’après un sondage TNS Sofres (2008), 14 % des hommes se déclarent circoncis en France tandis que 30 % de la population masculine mondiale serait dépourvue de prépuce d’après un rapport de l’Organisation mondiale de la santé (2009). La polémique, ancienne et vive outre-Atlantique où les circoncisions non rituelles concernent les trois quarts de la gent masculine, entre les promoteurs de l’ablation du prépuce et les « intactivistes [1] », s’est récemment exportée en Europe et en France. Il est possible que l’augmentation des couples mixtes suscite des questions qui n’avaient pas lieu d’être posées tant que les deux parents étaient «  homogènes » d’un point de vue culturel ou religieux. Banale voire avantageuse pour les uns, la circoncision est vue par d’autres comme une atteinte grave à l’intégrité physique et au libre arbitre de l’enfant qui la subit. Le sujet est difficile, exactement comme l’est celui de la violence éducative ordinaire si difficile à reconnaître en tant que telle, tant il semble impossible de remettre en question la légitimité de l’éducation reçue et donc le bon droit de ceux qui la dispensent, à savoir les parents, la famille, la communauté, la société.

Nous n’évoquerons pas ici la circoncision choisie par des hommes majeurs qui jouissent pleinement de leur droit à disposer de leur corps. Nous nous intéresserons à la circoncision pratiquée sur mineurs et notamment sur ceux d’entre eux qui, pour des raisons de développement, ne sont pas en mesure d’émettre un consentement libre et éclairé.

La circoncision consiste en l’ablation du prépuce. Circoncire, c’est « découper autour » car il s’agit de couper le tissu circulaire mobile et coulissant qui recouvre le gland et se rétracte quand le pénis est en érection. Cette intervention chirurgicale est très ancienne, une des plus anciennes connues chez l’homme, puisqu’elle est identifiée sur des tombeaux égyptiens de l’époque antique (jusqu’à – 2000 ans). Originairement, la circoncision est une pratique rituelle. Elle symbolise l’alliance de l’homme et de son créateur (dans le judaïsme, par exemple) ou s’apparente à un rite initiatique de l’adolescence, l’intégration du jeune garçon dans la communauté des hommes (dans certaines cultures polynésiennes, par exemple). De nos jours, des raisons non religieuses sont invoquées comme l’hygiène, la réduction ou la prévention des infections ou encore l’augmentation des « performances » sexuelles (les pénis circoncis semblent être valorisés par l’industrie de la pornographie). Lorsqu’elle est religieuse, la circoncision est généralement pratiquée sur de tout jeunes enfants, sans anesthésie, et notamment sur des bébés, parfois dès l’âge de 8 jours en ce qui concerne le rite juif du brith milah.

Le prépuce est un tissu composé de peau, de muqueuse, de nerfs, de vaisseaux sanguins et de fibres musculaires. Il a de nombreuses fonctions, protectrices car il maintient l’humidité de la muqueuse du gland et protège l’environnement stérile des voies urinaires, et immunologiques car il sécrète des enzymes antibactériennes et constitue une barrière contre des agents pathogènes. Ces aspects physiologiques sont, soit dit en passant, en contradiction totale avec les discours de la circoncision prophylactique tenus par certains organismes de santé comme l’OMS ou l’Académie américaine de pédiatrie ; comment l’ablation d’un tissu dont la fonction est la protection, et qui a donc pour conséquence la destruction d’un système de défense, pourrait augmenter cette même protection ? Le prépuce a également des fonctions sexuelles et mécaniques [2]. Ce n’est donc pas un « petit bout de peau inutile » comme on l’entend dire souvent, dont l’ablation n’entraîne aucune conséquence. Outre les risques de complication que comporte toute chirurgie, la circoncision implique une modification des conditions normales de fonctionnement de l’appareil génital masculin. Par ailleurs, elle a des conséquences psychologiques indéniables [3]. Elle induit notamment un stress, un afflux de cortisol en direction de l’amygdale qui altère durablement le fonctionnement du cerveau. Enfin, la circoncision, ça fait mal. L’effectuer sous anesthésie générale n’empêche pas de ressentir une vive douleur au réveil et dans les jours qui suivent.

Le contexte d’une remise en cause

Alors qu’aux États-Unis, la circoncision en routine sans anesthésie des nouveau-nés, initialement introduite au 19e siècle pour lutter contre la masturbation, s’est dotée d’une justification sanitaire, en Europe, l’augmentation des actes chirurgicaux d’ablation du prépuce résulte de l’afflux de populations, notamment de confession musulmane, qui pratiquent des circoncisions traditionnelles. Mais c’est en Allemagne, en 2012, qu’est née une polémique sur la circoncision qui s’est propagée dans toute l’Europe. Le Tribunal de grande instance de Cologne a jugé, suite à un saignement lié à une circoncision pratiquée en 2010 hors milieu hospitalier, que la circoncision pour motif non médical était contraire à l’intérêt de l’enfant et qu’elle constituait ainsi « une blessure corporelle passible d’une condamnation [4] ». De nombreuses voix se sont élevées contre ce jugement qualifié d’« intervention gravissime et sans précédent dans les prérogatives des communautés religieuses [5] ». Ces dernières se sont indignées d’être empêchées de pratiquer leurs rites et de voir leurs coutumes ancestrales criminalisées. La conséquence de toute cette polémique a été l’adoption en décembre 2012 par le Bundestag d’une loi autorisant la circoncision dans un certain cadre (acte réalisé par une personne qualifiée, nécessité d’un traitement effectif de la douleur…).

En France, la circoncision rituelle ne fait à proprement parler l’objet d’aucun texte juridique. Non autorisée, ni interdite explicitement, elle est de fait tolérée. Toutefois, en principe, elle est susceptible de tomber sous le coup de plusieurs dispositions : l’article 222.1 du Code pénal relatif aux atteintes à l’intégrité physique et psychique de la personne, ou l’article 16.1 du Code civil, relatif à l’indisponibilité du corps humain, notamment lorsque la personne concernée ne peut donner son consentement, ou encore l’article 24 de la Convention des droits de l’enfant, qui proscrit les interventions médicales dénuées de visée thérapeutique. Mais, bien qu’en droit, la circoncision non thérapeutique sur mineur devrait entraîner des sanctions, force est de constater que personne n’a jamais porté plainte sur la base d’une ou plusieurs de ces dispositions.

Incohérence sociale…

On peut légitimement se demander pourquoi la circoncision bénéficie d’une telle tolérance alors que l’excision fait l’objet d’une répression sévère. Toute procédure qui implique l’ablation totale ou partielle, par exemple celle du capuchon clitoridien, homologue féminin du prépuce, ou toute blessure des organes génitaux externes féminins est considérée comme une mutilation. Où se situe la différence ? Ceux qui admettent la circoncision tout en rejetant l’excision sont bien en peine de l’énoncer de manière cohérente. La question de la cohérence est cruciale ici ; cohérence des interprétations du droit, cohérence interne du droit.

On peut en effet s’interroger : pourquoi l’énoncé du droit à l’intégrité physique ne permet- il pas de subsumer la circoncision alors qu’elle subsume l’excision ? Un même énoncé produit donc deux interprétations incohérentes. Car il n’existe formellement aucune distinction entre l’excision (en tous cas sa forme la plus habituelle d’ablation du prépuce féminin) et la circoncision. Le fait de comparer l’excision et la circoncision choque de nombreuses personnes, notamment les autorités religieuses qui dénoncent un amalgame, car les degrés de mutilation seraient incommensurables. Or ce n’est pas le degré de mutilation qui importe mais le fait même de la mutilation. Cette différence de traitement des deux types d’atteinte à l’intégrité physique illustre bien les processus de « silencisation » ou d’atténuation de certains actes fortement soumis aux biais culturels. On entend le même discours concernant les fessées, tapes ou gifles, considérées comme acceptables comparées à ce qu’on appelle parfois « la maltraitance ». Pourquoi la circoncision peut se poser la même question à propos de la fessée.) Il s’agit pourtant bien d’une intervention irréversible, douloureuse, invalidante, qui ne comporte aucun avantage intrinsèque (même si, d’après l’OMS, elle pourrait constituer une protection relative dans les régions du monde à forte prévalence du VIH). Est-ce parce qu’il s’agit la plupart du temps d’une procédure médicalisée (tout comme l’épisiotomie, autre pratique qui peut prétendre à la qualification de mutilation génitale), réalisée par un professionnel de la santé, dans un  environnement sécurisé ? On a si souvent tendance à baisser sa garde quand celui qui pratique la mutilation a prononcé le serment d’Hippocrate… Pourtant, les circoncisions ne cessent pas d’être des mutilations sexuelles quand elles sont réalisées en milieu hospitalier.

En réalité, la circoncision ne choque personne parce qu’elle est banale, courante, comme toute autre forme de violence éducative ordinaire. Elle fait partie du paysage (multi-)culturel que personne ne questionne. Sa banalité empêche de l’appréhender comme un abus, la rend invisible en tant qu’abus. Sa remise en cause, considérée comme incongrue, suscite une indignation outrée et entraîne la victimisation des communautés religieuses ; elle peut ainsi être assimilée à de l’antisémitisme, de l’islamophobie ou du culturocentrisme. Mais la plupart du temps, elle est dénoncée comme anti-laïque, c’est-à-dire portant atteinte aux libertés religieuses, et comme entravant le droit des parents de choisir l’éducation qui conviendra le mieux à l’épanouissement personnel de l’enfant (c’est à-dire leur autorité parentale), droit qui n’est pourtant nulle part défini comme droit à disposer du corps de ces derniers.

… et juridique

Nous en venons à la question de la cohérence interne du droit évoquée rapidement plus haut. En effet, la problématique se situe au confluent de trois droits constitutionnels : la liberté religieuse, la liberté d’éducation des parents et le droit à l’intégrité physique et au libre arbitre de l’enfant. Or dans le cas de la circoncision, les prérogatives religieuse et parentale se retrouvent en contradiction avec les droits de l’enfant. On touche ici à la question sensible et, somme toute, assez récente de l’équilibre entre le droit des parents et le droit des enfants (par exemple, le droit des enfants à bénéficier de la meilleure nourriture, ce qu’on pourrait résumer en un droit à être allaité, s’oppose souvent au droit des femmes à disposer librement de leur corps). Une évaluation éthique et juridique s’avère absolument nécessaire et un principe de proportionnalité doit être mis en place. C’est ce qu’ont demandé les juges de Cologne en 2012. « En effet, l’atteinte – irréversible – portée à l’intégrité physique du jeune garçon l’empêche définitivement de pouvoir décider ultérieurement et de manière à la fois autonome et consentante de la conviction religieuse qu’il souhaite faire sienne. À l’inverse, il n’est porté aucune “atteinte déraisonnable” au droit des parents à l’éducation de leurs enfants, dès lors qu’il leur est simplement demandé de reporter leur décision en attendant que leur enfant ait acquis la maturité nécessaire. », écrit Céline Fercot dans son article « Circoncision pour motifs religieux : Le prépuce de la discorde [6] ».

Malheureusement, la loi et les États semblent impuissants à protéger les enfants. L’Unicef même refuse, pour des raisons politiques ou stratégiques, de considérer la circoncision comme une atteinte à l’intégrité physique des garçons, trahissant ainsi sa mission première. En France, François Hollande a précisé qu’il n’était pas question de remettre en cause la circoncision [7], affirmant ainsi la précédence des prérogatives religieuse, parentale et communautaire sur l’intérêt de l’enfant. Peut-être du reste une pénalisation de la circoncision n’est-elle pas souhaitable car elle renverrait sans doute les familles dans la clandestinité. Et si l’exercice du droit des parents peut être « irresponsable », d’après la formule de Holm Putzke dans son article « La pertinence pénale de la circoncision des garçons », si le droit, par son silence et son ambiguïté, tolère la circoncision (au fond, les juges ne sont pas en mesure de déterminer la conformité de cette pratique au droit), alors ce sont les parents qui sont le plus à même de protéger leurs enfants. Comme l’indique le titre de l’article de Marc- André Cotton [8], c’est aux parents de dire non. C’est aux parents d’identifier les pratiques qui portent atteinte à l’intégrité physique et psychique de leurs enfants, pratiques qu’ils ont en général eux-mêmes subies, afin d’en enrayer la transmission compulsive et enfin, briser la « malédiction » et la banalité de la violence éducative.

1 L’intactivisme est un courant de pensée qui promeut le droit à l’intégrité génitale pour tous les êtres humains.

2 Voir, par exemple, sur le site droitaucorps.com : http://www.droitaucorps.com/effets-circoncision-sexualite

3 http://www.droitaucorps.com/consequences-effets-psychologiques-circoncision

4 Landgericht de Cologne, « J. contre Docteur K. », Wa. 151 Ns 169/11, 7 mai 2012.

5 lapresse.ca, 26 juin 2012.

6 Consultable ici : http://revdh.org/2012/07/13/circoncision-pour-motifsreligieux-le-prepuce-de-la-discorde

7 La Croix, 8 novembre 2013.

8 http://www.regardconscient.net/archi13/1301peps2.html

 

Article initialement publié en mai 2016 dans le n°58 du magazine Grandir Autrement.

Catégories : Violence éducative

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